Moulin des Patis ou de la Couleuvre

Dénomination de l'édifice

Moulin

Titre courant

Moulin des Patis ou de la Couleuvre

Localisation

Île-de-France ; Val-d'Oise (95) ; Pontoise ; 2 rue des Deux-Ponts

Adresse de l'édifice

Deux-Ponts (rue des) 2

Références cadastrales

AV 80

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1979/12/27 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades et toitures (cad. AV 80) : inscription par arrêté du 27 décembre 1979

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Dans l'agglomération nouvelle de Cergy Pontoise

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection