Batterie de la Convention

Dénomination de l'édifice

Batterie d'artillerie

Titre courant

Batterie de la Convention

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Alpes-Maritimes (06) ; Cannes ; Sur l'île Sainte-Marguerite

Adresse de l'édifice

Sur l'île Sainte-Marguerite

Siècle de la campagne principale de construction

3e quart 19e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1868

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1933/06/06 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La batterie : inscription par arrêté du 6 juin 1933

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Typologie de la zone de protection

Site classé

Observations concernant la protection de l'édifice

Ile : Site classé 17 03 1930 (arrêté).

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Ministère chargé de la défense

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection