Domaine de Saint-Donat

Dénomination de l'édifice

Demeure

Titre courant

Domaine de Saint-Donat

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Alpes-Maritimes (06) ; Grasse

Lieu-dit

La Paoute

Références cadastrales

DW 91 à 93, 97 à 99, 101 à 107, 131, 133, 135, 137, 140, 141, 144, 145 ; EH 176 à 197, 203, 206

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 18e siècle ; 1er quart 19e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1990/04/03 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Terrain et bâtiments (cad. DW 91 à 93, 97 à 99, 101 à 107, 131, 133, 135, 137, 140, 141, 144, 145 ; EH 176 à 197, 203, 206) : inscription par arrêté du 3 avril 1990

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une société privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection