Cimetière militaire

Dénomination de l'édifice

Cimetière

Titre courant

Cimetière militaire

Localisation

Grand Est ; Haut-Rhin (68) ; Moosch ; rue du Cimetière-Militaire

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Alsace

Lieu-dit

Rain

Adresse de l'édifice

Cimetière-Militaire (rue du)

Références cadastrales

13 89

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1923/01/05 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Cimetière militaire (cad. 13 89) : classement par arrêté du 5 janvier 1923

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

16 02 1930 (J.O.). En cours d'affectation aux Anciens Combattants.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Ministère chargé de la culture

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection