Bureau d'octroi
Pavillons d'octroi
Île-de-France ; Yvelines (78) ; Versailles ; avenue de Paris
Paris (avenue de)
Inscrit MH
2024/05/24 : inscrit MH
Cet immeuble fait partie du Domaine national du château de Versailles institué par le décret n°2024-472 du 24 mai 2024. Les parties intérieures ont été classées au titre des Monuments historiques intégralement et de plein droit par ce décret.
Décret
À signaler
Démolis ?.
Par le décret n°2024-472 du 24 mai 2024, le Domaine national du château de Versailles se substitue au classement partiel : Façades, toitures et grilles des deux pavillons : inscription par arrêté du 11 août 1959
Propriété de la commune
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection