Maison

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 28 rue Rivotte

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Rivotte (rue) 28

Références cadastrales

2003 AI 37

Milieu d'implantation pour le domaine Inventaire

En ville

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1937/10/21 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La façade sur rue et la couverture : inscription par arrêté du 21 octobre 1937

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Typologie de la zone de protection

Site inscrit

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site inscrit 18 04 1944 (arrêté).

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Copropriété

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection