Eglise

Dénomination de l'édifice

Église

Titre courant

Eglise

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Chapelle-des-Bois

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

AB 49

Siècle de la campagne principale de construction

17e siècle ; 1ère moitié 18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1981/03/02 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Eglise (cad. AB 49) : inscription par arrêté du 2 mars 1981

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Référence aux objets conservés

PM25001973 ; PM25001972 ; PM25001975 ; PM25001971 ; PM25001976 ; PM25001974 ; PM25000494 ; PM25000495 ; PM25001640

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site inscrit 02 05 1974 (arrêté)

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection