Croix du bas du village

Désignation

Dénomination de l'édifice

Croix de chemin

Titre courant

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Germéfontaine ; A l'intersection du C.D. 20, de la rue du Frêne et de la rue du Prince-Albert

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

A l'intersection du C.D. 20, de la rue du Frêne et de la rue du Prince-Albert

Références cadastrales

NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

1ère moitié 16e siècle

Description

Technique du décor des immeubles par nature

Sculpture

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1992/08/31 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Croix du 16e siècle du bas du village, sur la place (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : classement par arrêté du 31 août 1992

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 12 01 1990 (arrêté) annulée

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).