Parcelle contenant des vestiges archéologiques

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Parcelle contenant des vestiges archéologiques

Localisation

Occitanie ; Gard (30) ; Aigues-Vives

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Languedoc-Roussillon

Lieu-dit

Cimetière de Pataran

Références cadastrales

D 163, 447

Siècle de la campagne principale de construction

Haut-Empire ; Bas-Empire ; Haut Moyen Age ; Moyen Age

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1973/05/18 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Parcelle contenant des vestiges archéologiques (cad. D 163, 447) : classement par arrêté du 18 mai 1973

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site archéologique : 30 004 1 AH

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection

Accès Mémoire

30004