Gisement préhistorique

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Gisement préhistorique

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain (01) ; Sermoyer

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Rhône-Alpes

Lieu-dit

Charmes (les)

Références cadastrales

AB 12, 13, 32

Siècle de la campagne principale de construction

Préhistoire ; Mésolithique

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1978/12/06 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Gisement préhistorique (cad. AB 12, 13, 32) : classement par arrêté du 6 décembre 1978

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

Site archéologique

Observations concernant la protection de l'édifice

Site archéologique : 01 402 1 AP

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection