Site archéologique du dolmen du Roc de la Françoune

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Site archéologique du dolmen du Roc de la Françoune

Localisation

Occitanie ; Aveyron (12) ; Rodelle

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Midi-Pyrénées

Références cadastrales

N 885

Siècle de la campagne principale de construction

Néolithique

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1994/04/14 : inscrit MH ; 1994/09/12 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Parcelle N 885 : inscription par arrêté du 14 avril 1994, modifié par arrêté du 12 septembre 1994

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1994

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection