Saumoduc de Salins-les-Bains - Arc-et-Senans

Titre courant

Saumoduc de Salins-les-Bains - Arc-et-Senans

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Rennes-sur-Loue

Précision sur la localisation

Oeuvre sur plusieurs communes : Salins-les-Bains (39) ; Port-Lesney (39). Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

Non cadastré

Précision sur la protection de l'édifice

Voir commune de : Salins-les-Bains (39)

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

2009

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Notice de renvoi