Église
Eglise Saint-Laurent
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Arc-sous-Moutenot
Anciennement région de : Franche-Comté
2018 AB 113
Inscrit MH
2018/11/20 : inscrit MH
L’église Saint-Laurent, en totalité, y compris l’escalier d’accès, située rue de l’église sur la parcelle n°113, figurant au cadastre section AB, telle qu’elle est délimitée par un liseré rouge sur le plan annexé : inscription par arrêté du 20 novembre 2018.
Arrêté
PM25001824 ; PM25001825 ; PM25001826 ; PM25001827 ; PM25001828 ; PM25001829 ; PM25001830 ; PM25001831 ; PM25001832
2018
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
2018
Dossier de protection