Chapelle Saint-Brice

Dénomination de l'édifice

Chapelle

Titre courant

Chapelle Saint-Brice

Localisation

Grand Est ; Haut-Rhin (68) ; Hausgauen ; route Schwoben

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Alsace

Adresse de l'édifice

Schwoben (route)

Références cadastrales

06 97

Siècle de la campagne principale de construction

17e siècle ; 18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2015/09/24 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La chapelle Saint-Brice en totalité, sur sa parcelle assiette, réserve archéologique, sise route de Schwoben à Hausgauen (cad. 06 97) : inscription par arrêté du 24 septembre 2015

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

2015

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection