Château de Bournel (également sur communes de Cubry et Nans)

Dénomination de l'édifice

Château

Titre courant

Château de Bournel (également sur communes de Cubry et Nans)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Cubrial

Précision sur la localisation

Oeuvre sur plusieurs communes : CUBRY ; NANS. Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

A la Gratelle

Références cadastrales

C 981

Siècle de la campagne principale de construction

2e moitié 19e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection partielle

Date et niveau de protection de l'édifice

1989/08/28 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades et toitures du porche d'entrée près de la D 486 (cad. C 981) : inscription par arrêté du 28 août 1989

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection