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Plateforme ouverte du patrimoine
Château de Bournel (également sur communes de Cubry et Cubrial)
Désignation
Dénomination de l'édifice
Château
Titre courant
Château de Bournel (également sur communes de Cubry et Cubrial)
Localisation
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Nans
Précision sur la localisation
Oeuvre sur plusieurs communes : CUBRY ; CUBRIAL. Anciennement région de : Franche-Comté
Lieu-dit
Aux Plantes
Références cadastrales
ZA 92
Historique
Siècle de la campagne principale de construction
2e moitié 19e siècle
Protection et label
Nature de la protection de l'édifice
Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection partielle
Date et niveau de protection de l'édifice
1989/08/28 : inscrit MH
Précision sur la protection de l'édifice
Potager (cad. ZA 92) : inscription par arrêté du 28 août 1989
Nature de l'acte de protection
Arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
Propriété privée
Références documentaires
Copyright de la notice
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Date de rédaction de la notice
1992
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Dossier de protection
