Ouvrage fortifié
Lunette de Trois-Châtels
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon
Anciennement région de : Franche-Comté
IT 59, 60
Inscrit MH
1995/12/28 : inscrit MH
Lunette (cad. IT 59, 60) : inscription par arrêté du 28 décembre 1995
Arrêté
Propriété privée
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1995
Dossier de protection