Pavillon en bois

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Pavillon en bois

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Vesoul ; 5 rue Beauchamp

Adresse de l'édifice

Beauchamp (rue) 5

Références cadastrales

2023 OB 24

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2024/02/28 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Le Pavillon en bois, en totalité, situé 5 rue Beauchamp, sur la parcelle n° 24, figurant au cadastre de la commune section OB, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 28 février 2024

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

L'arrêté d'inscription du 28 février 2024 se substitue et remplace l'arrêté d'inscription du 18 décembre 2023 : Le Pavillon en bois, en totalité, situé 5 rue Beauchamp, sur la parcelle n° 24, figurant au cadastre de la commune section OB, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 18 décembre 2023

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une collectivité territoriale

Affectataire de l'édifice

Communauté d'Agglomération de Vesoul

Copyright de la notice

© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection