Manuscrit (2) ; sceau
Ensemble de deux lettres patentes du roi Louis XIV avec sceaux
Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Alise-Sainte-Reine ; Chemin des Bains ; hôpital
21008
Anciennement région de : Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne
Venarey-les-Laumes
Chemin des Bains
Hôpital
IA21000551
En village
Archives
Peausserie
Rectangulaire
Vélin ; cire (vert, foncé)
Textes manuscrits accompagnés de sceaux en cire vert foncé sur cordelettes.
Roi ; ange
Les sceaux représentent le roi assis sous un dais entre deux anges.
H = 41 ; la = 60 ; dimensions de la 1ère lettre dépliée ; 2e lettre dépliée : h = 45,5, la = 63,5
Inscription (manuscrite, français) ; date (manuscrite)
2e moitié 17e siècle
1659 ; 1686
Avril 1659, lettres patentes du roi Louis XIV qui accordent à l'hôpital de Sainte Reyne dix minots de sel à prendre au grenier à sel de Montbard (archives de l'hôpital, carton I, liasse 2e, cote 1) - 1686, lettres patentes du roi Louis XIV portant permission aux administrateurs de l'hôpital de Sainte Reyne d'y faire conduire une source d'eau minérale située sur le territoire de Grésigny (archives de l'hôpital, carton I, liasse 27e, section 2e, cote 5).
Propriété d'un établissement public
Dossier individuel
2002
2003
Conseil régional de Bourgogne - Service Patrimoine et Inventaire 17, bd de la Trémouille BP 23502 - 21035 Dijon cedex - 03.80.44.40.55