Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineLOI / RELATIVE AUX PROTESTATIONS FAITES CONTRE LA CONSTITUTION (titre inscrit)
LOI / RELATIVE AUX PROTESTATIONS FAITES CONTRE LA CONSTITUTION (titre inscrit)
Référence de la notice
5002E001174
Nom de la base
Collections des musées de France (Joconde)
Date de création
4 septembre 2000
Date de mise à jour
23 février 2026
Rédacteur de la notice
Frédéric Maguet
Identification du bien muséal
Numéro d'inventaire
42.3.484 C
Domaine
Dénomination
Appellation
imagerie
Titre
LOI / RELATIVE AUX PROTESTATIONS FAITES CONTRE LA CONSTITUTION (titre inscrit)
Contexte de création - contexte historique
Période de création
Millésime de création
1791
Lieu de création / utilisation
Hautes-Alpes ; Gap (lieu d'édition)
Description du bien muséal
Matériaux et techniques
Localisation
Marseille ; musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée