Maison sise près de l'église Notre-Dame

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison sise près de l'église Notre-Dame

Localisation

Pays de la Loire ; Vendée (85) ; Fontenay-le-Comte

Siècle de la campagne principale de construction

16e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection partielle

Date et niveau de protection de l'édifice

1927/04/12 : inscrit MH ; 1947/05/06 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façade et toiture : inscription par arrêté du 12 avril 1927 ; La porte et les deux fenêtres superposées du 16e siècle : classement par arrêté du 6 mai 1947

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection