Chapitre

Désignation

Dénomination de l'édifice

Établissement conventuel

Titre courant

Chapitre

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Beaune ; impasse Notre-Dame

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Adresse de l'édifice

Notre-Dame (impasse)

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

13e siècle

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1948/03/04 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Cuverie : classement par arrêté du 4 mars 1948

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Références documentaires

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).