Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinebailliage, actuellement hôtel de ville
bailliage, actuellement hôtel de ville
Référence de la notice
IA00014687
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Inventaire
Date de création de la notice
12 avril 2002
Date de dernière modification de la notice
21 septembre 2020
Rédacteur de la notice
Hamelin Liliane ; Claerr-Roussel Christiane
Mentions légales
© Région Franche-Comté, Inventaire du patrimoine
Désignation de l'édifice
Titre courant
bailliage, actuellement hôtel de ville
Producteur
Inventaire
Dénomination de l'édifice
tribunal
Précision sur la typologie de l'édifice
bailliage
Destination actuelle de l'édifice
hôtel de ville
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Ornans ; 26 rue Pierre Vernier
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Aire d'étude pour le domaine de l'Inventaire
Ornans
Adresse de l'édifice
Pierre Vernier (rue) 26
Références cadastrales
1813 K 229 ; 1975 AE 83
Milieu d'implantation pour le domaine de l'Inventaire
en ville
Partie constituante non étudiée
cour ; prison