Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinepalais de justice
palais de justice
Référence de la notice
IA00076744
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Inventaire
Date de création de la notice
10 décembre 1992
Date de dernière modification de la notice
21 septembre 2020
Rédacteur de la notice
Claerr Christiane
Mentions légales
© Région Franche-Comté, Inventaire du patrimoine
Désignation de l'édifice
Titre courant
palais de justice
Producteur
Inventaire
Dénomination de l'édifice
palais de justice
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Gray ; rue Signard
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Aire d'étude pour le domaine de l'Inventaire
Gray
Adresse de l'édifice
Signard (rue)
Références cadastrales
1982 AB 229
Milieu d'implantation pour le domaine de l'Inventaire
en ville
Partie constituante non étudiée
cour
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction