Abbaye (ancienne)

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1840 : classé MH ; 1962/07/23 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Eglise abbatiale : classement par liste de 1840 ; Salle capitulaire (cad. C 135) : classement par arrêté du 23 juillet 1962

Nature de l'acte de protection

Liste ; Arrêté

Référence aux objets conservés

PM51000607 ; PM51000608 ; PM51000606 ; PM51000609 ; PM51001266 ; PM51001268 ; PM51001267 ; PM51003221 ; PM51003222 ; PM51003192 ; PM51003348 ; PM51003191 ; PM51003632 ; PM51003350 ; PM51003349

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

18 ; 04 ; 1914 (J.O.)

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété d'une association

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune : Eglise abbatiale ; Propriété d'une association : Salle capitulaire

Précisions concernant l'affectataire de l'édifice

Affecté au clergé : Eglise

Références documentaires

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).