Communication Y

Dénomination de l'édifice

Édifice militaire

Titre courant

Communication Y

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes (05) ; Briançon

Références cadastrales

Non cadastré

Siècle de la campagne principale de construction

1ère moitié 18e siècle

Auteur de l'édifice

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection totale

Date et niveau de protection de l'édifice

1989/06/08 : classé MH ; 1989/06/08 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Les façades et les toitures (cad. non cadastré) : classement par arrêté du 8 juin 1989 - La communication Y, sauf les parties classées, mais y compris l'ensemble des terrains nus attenants (cad. non cadastré) : inscription par arrêté du 8 juin 1989

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 21 10 1986 (arrêté) annulée.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection