Fort
Fort des Trois-Têtes
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes (05) ; Briançon
B 1190
1ère moitié 18e siècle
Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement
1989/06/08 : classé MH ; 1989/06/08 : inscrit MH
Les façades et les toitures de l'ensemble des bâtiments (cad. B 1190) : classement par arrêté du 8 juin 1989 - Le fort, à l'exclusion des parties classées, mais y compris l'ensemble des terrains nus attenants (cad. B 1190) : inscription par arrêté du 8 juin 1989
Arrêté
A signaler
L'arrêté de classement du 8 juin 1989 et l'arrêté d'inscription du 8 juin 1989 se substituent à l'arrêté d'inscription du 21 octobre 1986 : Le fort des Trois Têtes, en totalité ainsi que l'ensemble des terrains nus attenants, figurant au cadastre section B, sous le n° 1190 : inscription par arrêté du 21 octobre 1986
Propriété de la commune
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection
PA00080534
Patrimoine architectural (Mérimée)
1993-06-04
2024-06-19
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).