Immeubles

Dénomination de l'édifice

Immeuble

Titre courant

Immeubles

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône (13) ; Arles ; 7-9 rue du Palais

Adresse de l'édifice

Palais (rue du) 7-9

Références cadastrales

2007 AB 156

Milieu d'implantation pour le domaine Inventaire

En ville

Siècle de la campagne principale de construction

16e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1988/07/06 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Les façades et les toitures ainsi que la fontaine située dans la cour : inscription par arrêté du 6 juillet 1988

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Copropriété

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection