Chapelle Notre-Dame de la Mer

Désignation

Dénomination de l'édifice

Chapelle

Titre courant

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône (13) ; Fos-sur-Mer

Références cadastrales

D 12

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

Haut-Empire ; Haut Moyen Age ; 11e siècle ; 12e siècle

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1965/04/23 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Chapelle Notre-Dame de la Mer (cad. D 12) : inscription par arrêté du 23 avril 1965

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site archéologique : 13 039 52 AH

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).