Remparts (ancien)

Dénomination de l'édifice

Fortification d'agglomération

Titre courant

Remparts (ancien)

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Var (83) ; Bargème

Références cadastrales

NON CADASTRE ; C 722, 798, 802, 805, 891

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1992/12/21 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Porte de Garde, porte du Levant et parties subsistantes de l'enceinte médiévale, y compris les vestiges archéologiques (cad. NON CADASTRE et C 722, 798, 802, 805, 891) : inscription par arrêté du 21 décembre 1992

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 18 06 1987 (arrêté) annulée

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection