Terrains de fouilles

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Terrains de fouilles

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Var (83) ; Fréjus ; quartier Pauvadour

Lieu-dit

Moulin à vent

Adresse de l'édifice

Pauvadour (quartier)

Références cadastrales

C 497 à 499

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1943/04/05 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Terrains de fouilles (cad. C 497 à 499) : inscription par arrêté du 5 avril 1943

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site inscrit 15 01 1940 et 01 10 1940 (arrêté).

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection