Pont franchissant l'Artuby

Désignation

Dénomination de l'édifice

Pont

Titre courant

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Var (83) ; Comps-sur-Artuby

Références cadastrales

NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

2e moitié 17e siècle

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1990/01/23 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Pont franchissant l'Artuby et portant le C.D. 221, au hameau de la Souche (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : inscription par arrêté du 23 janvier 1990

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété du département

Références documentaires

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).