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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoinePont franchissant l'Artuby
Pont franchissant l'Artuby
Référence de la notice
PA00081781
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
4 juin 1993
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Pont franchissant l'Artuby
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
pont
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Var (83) ; Comps-sur-Artuby
Références cadastrales
NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1990/01/23 : inscrit MH
Précision sur la protection
Pont franchissant l'Artuby et portant le C.D. 221, au hameau de la Souche (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : inscription par arrêté du 23 janvier 1990