Immeuble

Dénomination de l'édifice

Immeuble

Titre courant

Immeuble

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Vaucluse (84) ; Valréas ; 13 rue de l'Hôtel-de-Ville

Adresse de l'édifice

Hôtel-de-Ville (rue de l') 13

Références cadastrales

AH 541

Siècle de la campagne principale de construction

17e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1978/08/04 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Porte avec ses vantaux ainsi que la fenêtre et le balcon la surmontant (cad. AH 541) : inscription par arrêté du 4 août 1978

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection