Banc-reposoir napoléonien

Dénomination de l'édifice

Banc public

Titre courant

Banc-reposoir napoléonien

Localisation

Grand Est ; Bas-Rhin (67) ; Ottwiller ; C.D. 13

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Alsace

Adresse de l'édifice

C.D. 13

Références cadastrales

3 93

Siècle de la campagne principale de construction

1er quart 19e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1811

Description historique

Monument commémoratif du baptême du Roi de Rome. Complété sous la Restauration.

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1991/12/12 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Banc-reposoir napoléonien (cad. 3 93) : classement par arrêté du 12 décembre 1991

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 09 05 1988 (arrêté) annulée.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection