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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineAncien hôtel particulier daté de 1764
Ancien hôtel particulier daté de 1764
Référence de la notice
PA00085423
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
16 juin 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Ancien hôtel particulier daté de 1764
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
hôtel
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Grand Est ; Haut-Rhin (68) ; Ensisheim ; 16, anciennement Grand'Rue ( ) 16bis rue de la Première-Armée-Française
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Alsace
Adresse de l'édifice
Première-Armée-Française (rue de la) 16 ; anciennement Grand'Rue ( ) 16bis
Références cadastrales
2 82/45, 83/45
Milieu d'implantation pour le domaine de l'Inventaire
en ville
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Année(s) de(s) campagne(s) de construction
1764
Description de l'édifice
Technique du décor porté de l'édifice
menuiserie
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1994/07/25 : inscrit MH ; 1994/10/06 : inscrit MH ; 1994/12/01 : inscrit MH
Précision sur la protection
Corps principal (cad. 2 82/45, 83/45) : inscription par arrêté du 25 juillet 1994 modifiée par arrêté du 6 octobre 1994 et par arrêté du 1er décembre 1994
Nature de l'acte de protection
arrêté
Typologie de la zone de protection
abords d'un monument historique
Intérêt de l'édifice
à signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
Inscription 15 02 1935 (arrêté) (rampe de l'escalier) annulée.
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune ; propriété d'une société privée
Précision sur le statut juridique du propriétaire
Commune : cad. 82/45 ; Société privée : cad. 83/45
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1992
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Arrêté de protection MH
Liens externes éventuels
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA00085423
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
16 juin 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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