Gisement archéologique de Pincevent

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Gisement archéologique de Pincevent

Localisation

Île-de-France ; Seine-et-Marne (77) ; La Grande-Paroisse

Références cadastrales

ZN 35

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1988/09/01 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Gisement archéologique de Pincevent (cad. ZN 35) : classement par arrêté du 1er septembre 1988

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site archéologique : 77 210 1 AP

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Direction du patrimoine

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection