Eglise Notre-Dame

Dénomination de l'édifice

Église

Titre courant

Eglise Notre-Dame

Localisation

Île-de-France ; Seine-et-Marne (77) ; Moret-sur-Loing

Technique du décor des immeubles par nature

Menuiserie

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1840 : classé MH ; 1921/03/24 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Eglise : classement par liste de 1840 ; Terrain longeant la façade Sud depuis l'église jusqu'à la chaussée de la voie publique : classement par arrêté du 24 mars 1921

Nature de l'acte de protection

Liste ; Arrêté

Référence aux objets conservés

PM77001206 ; PM77001211 ; PM77001209 ; PM77001207 ; PM77001208 ; PM77001205 ; PM77001210 ; PM77001932 ; PM77001934 ; PM77001933 ; PM77002264 ; PM77004973 ; PM77002715 ; PM77002716 ; PM77003061 ; PM77004571 ; PM77004572

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Boiseries 18s. 18 04 1914 (J.O.) Site archéologique : 77 316 4 AH (collégiale Notre Dame).

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection