Tour Notre-Dame-du-Val et immeuble contigü

Dénomination de l'édifice

Édifice fortifié ; immeuble

Titre courant

Tour Notre-Dame-du-Val et immeuble contigü

Localisation

Île-de-France ; Seine-et-Marne (77) ; Provins ; rue Notre-Dame-du-Val

Adresse de l'édifice

Notre-Dame-du-Val (rue)

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1905/11/25 : classé MH ; 1937/03/05 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Tour Notre-Dame-du-Val : classement par arrêté du 25 novembre 1905 ; Façades et toitures de l'immeuble : classement par arrêté du 5 mars 1937

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune : Tour Notre-Dame-du-Val ; Propriété d'une personne privée : Immeuble

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection