Immeuble

Dénomination de l'édifice

Immeuble

Titre courant

Immeuble

Localisation

Île-de-France ; Paris (75) ; Paris 6e Arrondissement ; 9 rue de Condé

Adresse de l'édifice

Condé (rue de) 9

Références cadastrales

2005 AG 109

Milieu d'implantation pour le domaine Inventaire

En ville

Siècle de la campagne principale de construction

18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1962/12/03 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La façade sur rue et la toiture correspondantes : inscription par arrêté du 3 décembre 1962

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Typologie de la zone de protection

Site inscrit

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site inscrit 06 08 1975 (arrêté)

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Copropriété

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection