Ilot de Toul-Bras

Dénomination de l'édifice

Îlot

Titre courant

Ilot de Toul-Bras

Localisation

Bretagne ; Morbihan (56) ; Quiberon

Lieu-dit

Toul-Bras

Références cadastrales

1997 non cadastré ; domaine public

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1927/07/20 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Ilot de Toul-Bras (non cadastré ; domaine public) : classement par arrêté du 20 juillet 1927

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Ministère chargé de l'économie et des finances

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992 ; Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection