Parcelles cadastrales contenant des vestiges archéologiques

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Parcelles cadastrales contenant des vestiges archéologiques

Localisation

Occitanie ; Haute-Garonne (31) ; Valentine

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Midi-Pyrénées

Lieu-dit

Arnesp

Références cadastrales

A 206 à 209

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1970/03/25 : classé MH ; 1970/08/20 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Les parcelles A 208 et 209 : classement par arrêté du 25 mars 1970 - Les parcelles A 206 et 207 : classement par arrêté du 20 août 1970

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site archéologique : 31 565 1 AH

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat ; propriété de la commune

Affectataire de l'édifice

Direction générale des patrimoines

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection