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de la Culture
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Dolmen des Fosses
Référence de la notice
PA00095261
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
30 août 1993
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Dolmen des Fosses
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
dolmen
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Occitanie ; Lot (46) ; Soucirac
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Références cadastrales
A 496
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
classé MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1989/07/12 : classé MH
Précision sur la protection
Dolmen des Fosses (cad. A 496) : classement par arrêté du 12 juillet 1989
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler