Terrains

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Terrains

Localisation

Centre-Val de Loire ; Eure-et-Loir (28) ; Sorel-Moussel

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Centre

Lieu-dit

La Vallée Moulin ; la Ferme Brulée

Références cadastrales

D 1201 à 1205, 1206p

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1934/11/21 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Terrains (cad. D 1201 à 1205, 1206p) : classement par décret du 21 novembre 1934

Nature de l'acte de protection

Décret

Intérêt de l'édifice

À signaler

Intérêt oeuvre

Décret d'acceptation des terrains par l'Etat.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Direction de l'architecture et du patrimoine

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection