Ancienne église Notre-Dame

Désignation

Dénomination de l'édifice

Église

Destination actuelle de l'édifice

Salle des fêtes

Titre courant

Ancienne église Notre-Dame

Localisation

Normandie ; Eure (27) ; Rugles

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Haute-Normandie

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1921/03/16 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Eglise Notre-Dame (ancienne) : classement par arrêté du 16 mars 1921

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).