Chapelle capitulaire Saint-Paul (restes de l'ancienne)

Dénomination de l'édifice

Chapelle

Titre courant

Chapelle capitulaire Saint-Paul (restes de l'ancienne)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 2 rue d'Alsace

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Alsace (rue d') 2

Références cadastrales

I 813

Siècle de la campagne principale de construction

13e siècle ; 14e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1972/07/17 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Chapelle capitulaire Saint-Paul (restes de l'ancienne) (cad. I 813) : inscription par arrêté du 17 juillet 1972

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Voir aussi : Eglise de l'ancienne abbaye Saint-Paul

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'un établissement public

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection