Jardin public

Dénomination de l'édifice

Site archéologique ; jardin

Titre courant

Jardin public

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; rue de la Convention ; square Castan

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Convention (rue de la) ; Castan (square)

Siècle de la campagne principale de construction

Antiquité

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1886/07/12 : classé MH ; 1945/04/12 : inscrit MH : 2021/10/22 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Restes de monuments romains dans le square public : classement par arrêté du 12 juillet 1886 ; Jardin contenant les vestiges archéologiques classés : inscription par arrêté du 12 avril 1945 ; L’aqueduc dit « d’Arcier » traversant les communes de Vaire, Chalèze, Montfaucon et Besançon et situé : « Le Grand Vernay » à Vaire, parcelles numéros 38 et 70, cadastre n°023 section AB ; « Côte au- dessus de la papeterie » à Vaire, sur la parcelle numéro 72, cadastre n°023 section AB ; « Côte Ravannes » à Vaire, sur les parcelles numéros 148 à 151,cadastre n°023 section A ; « Le Mechary et Mouroin » à Chalèze, sur la parcelle numéro 112, section B ; « Côte de Joux » à Chalèze, sur les parcelle 370, 371 et 375, section B ; « Les Chasels » à Chalèze, sur la parcelle numéro 569, section B ; « Côte d’Arbois » à Chalèze, sur les parcelles numéros 857 et 863, section B ; « Aux Genévriers » à Chalèze, sur la parcelle numéro 873, section B, « Le village » à Chalèze, sur la parcelle numéro 132, section AC ; « Sur le champ Lognon » à Montfaucon, sur la parcelle numéro 876, section A ; 3 impasse de Vauzevin, rue de l’aqueduc, « sous les Vauzevins », 2 chemin des vignes à Montfaucon, sur les parcelles 19, 20, 23 et 53, section AH ; « Chemin de la Malate » à Besançon, sur les parcelles numéros 17 et 18, section KM, 16 section IT, 5, 7 et 8 section IV, 34 et 70 section KL ; « Faubourg Rivotte » à Besançon, sur la parcelle numéro 56, section DK ; tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 22 octobre 2021

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

L'arrêté d'inscription du 22 octobre 2021 complète la liste du 18 avril 1914 et les arrêtés d'inscription des 12 avril 1945 et 1er août 1990 : Restes de monuments romains dans le square public : classement par arrêté du 12 juillet 1886 ; Jardin contenant les vestiges archéologiques classés : inscription par arrêté du 12 avril 1945 (PA00101521) ; Vestiges archéologiques (ensemble) , sur le futur parking de l'Hôtel de Région (cad. AL 124) : inscription par arrêté du 1er août 1990 (PA00101764)

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection