Maison

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 10 rue Rivotte

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Rivotte (rue) 10

Références cadastrales

2002 AL 28

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 17e siècle

Description de l'iconographie

Inscription

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1942/07/08 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La porte d'entrée avec son inscription de 1687 et la niche placée au-dessus : inscription par arrêté du 8 juillet 1942

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Copropriété

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection