Maison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)

Dénomination de l'édifice

Maison

Appellation d'usage

Institut de Notre-Dame du Refuge

Titre courant

Maison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 10 rue de la Vieille-Monnaie

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Vieille-Monnaie (rue de la) 10

Siècle de la campagne principale de construction

18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1941/12/04 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades et toitures : inscription par arrêté du 4 décembre 1941

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 21 10 1937 (arrêté) (Rez de Chaussée décoré de grilles) annulée

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une association

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection