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Plateforme ouverte du patrimoine

Maison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)

Désignation

Dénomination de l'édifice

Maison

Appellation d'usage

Institut de Notre-Dame du Refuge

Titre courant

Maison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)

Localisation

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 10 rue de la Vieille-Monnaie

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Vieille-Monnaie (rue de la) 10

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

18e siècle

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1941/12/04 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades et toitures : inscription par arrêté du 4 décembre 1941

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 21 10 1937 (arrêté) (Rez de Chaussée décoré de grilles) annulée

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une association

Références documentaires

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection

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