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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineMaison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)
Maison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)
Référence de la notice
PA00101603
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
8 octobre 1993
Date de dernière modification de la notice
4 mars 2026
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Maison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)
Appellation d'usage
Institut de Notre-Dame du Refuge
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
maison
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Besançon ; 10 rue de la Vieille-Monnaie
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Adresse de l'édifice
Vieille-Monnaie (rue de la) 10
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH partiellement