Halles (anciennes)

Dénomination de l'édifice

Marché couvert

Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique

Halles

Appellation d'usage

Services municipaux

Destination actuelle de l'édifice

Établissement administratif

Titre courant

Halles (anciennes)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Montbéliard ; rue des Halles

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Halles (rue des)

Références cadastrales

BY 48

Siècle de la campagne principale de construction

16e siècle ; 1er quart 17e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1536 ; 1582 ; 1624

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1992/06/12 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Halles (anciennes) (cad. BY 48) : classement par arrêté du 12 juin 1992

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscriptions 11 07 1979 et 07 07 1989 (arrêté) annulées

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection