Maison

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Montbéliard ; 11 rue de la Sous-Préfecture

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Adresse de l'édifice

Sous-Préfecture (rue de la) 11

Références cadastrales

BY 60

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 16e siècle ; 1er quart 17e siècle ; 2e quart 19e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1827

Description historique

Tour d'escalier et façade attenante : 4e quart 16e siècle, 1er quart 17e siècle ; Porte sur rue : 2e quart 19e siècle

Emplacement, forme et structure de l’escalier

Escalier intérieur : escalier en vis

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection partielle

Date et niveau de protection de l'édifice

1986/07/24 : classé MH ; 1986/07/24 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La tour d'escalier sur la cour, y compris l'escalier à vis qu'elle renferme ; la façade attenante sur la cour, percée de fenêtres à meneaux (cad. BY 60) : classement par arrêté du 24 juillet 1986 - La porte sur la rue (cad. BY 60) : inscription par arrêté du 24 juillet 1986

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection